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ACTUALITÉS Sécurité au travail Ontario

Numéro 10 | mars 2012

Sécurité au Travail Ontario

Une année productive

Sous-ministre adjointe, Division des opérations

Sophie Dennis
Sous-ministre adjointe, Division des opérations


Nous avons été occupés en 2011. Entre le début de l’exercice en avril et le mois de décembre, nos inspecteurs de la santé et de la sécurité ont effectué plus de 60 000 visites dans des lieux de travail de tous les secteurs partout en Ontario.

Cela correspond à 32 467 lieux de travail visités et 103 965 ordres donnés.

Nous avons également procédé à une douzaine d’inspections éclair de santé et de sécurité portant sur un large éventail de campagnes allant de l’équipement d’accès dans le secteur de la construction aux troubles musculosquelettiques. Au cours de ces 12 campagnes, nous avons donné 23 386 ordres, dont 1 116 ordres d’arrêt des travaux. Le nombre élevé d’ordres donnés lors de ces inspections montre bien que nous nous rendons dans les bons lieux de travail. Et nous arrêtons des travaux dangereux.

Nous savons que la conformité exige toute une gamme d’outils. Pour certaines entreprises, il faut des outils d’application de la loi ciblés et fondés sur les risques. D’autres entreprises ont des meilleures pratiques qui peuvent servir d’exemples dans les diverses industries et secteurs. D’autres encore ont besoin d’éducation et d’outils favorisant l’autonomie. C’est pourquoi nous avons aidé les lieux de travail à tous ces égards.

Au cours des dernières années, nous avons offert un grand choix d’outils pour aider les employeurs et les travailleurs à se conformer aux lois sur la santé et la sécurité au travail en vigueur en Ontario. Nous vous invitons à visiter notre site Web où vous trouverez parmi les nombreuses ressources 29 feuilles de renseignements, 14 vidéos d’inspections, 11 balados et deux outils interactifs. En outre, pour chaque nouvelle inspection éclair, nous continuerons d’offrir des ressources supplémentaires.

Pendant toute l’année, les employeurs et les travailleurs peuvent aussi faire appel à nos services d’aide par téléphone et en ligne. Il y a moins de deux ans, le ministère a lancé un nouveau numéro sans frais (1 877 202-0008) servant à signaler les incidents liés à la santé ou à la sécurité au travail ainsi que les pratiques de travail dangereuses – ou à poser une question. Du 1er avril au 31 décembre 2011, nous avons reçu plus de 27 307 appels. Nous avons aussi reçu près de 4 000 courriels.

Alors qu’approche la fin d’un autre exercice, nous poursuivrons nos efforts en vue de renforcer la santé et la sécurité au travail. De plus, nous continuerons de collaborer étroitement avec vous, car nous accordons beaucoup d’importance aux partenariats. En effet, ce sont les partenariats et le dialogue continu qui nous aideront à déterminer la meilleure façon d’aller de l’avant au cours du prochain exercice.

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Mise à jour sur la prévention

George Gritziotis, Directeur général de la prévention

George Gritziotis
Directeur général de la prévention


Depuis que je suis entré au service du ministère du Travail de l’Ontario, j’ai eu le plaisir de rencontrer divers intervenants – dirigeants syndicaux et dirigeants représentant les employeurs, partenaires du système de santé et de sécurité, et nombre de personnes de la collectivité. J’ai été impressionné par leur volonté d’améliorer la santé et la sécurité au travail en Ontario et je suis très heureux du soutien positif que j’ai reçu.

Une partie importante de mon travail sera de travailler en étroite collaboration avec nos intervenants pour élaborer une stratégie intégrée de santé et de sécurité au travail en Ontario. Le rapport du Comité consultatif d'experts et ses recommandations fondées sur le consensus serviront de fondement à l’élaboration de cette stratégie. De plus, je surveillerai l’élaboration de programmes et de normes de formation et rendrai compte aux associations de santé et de sécurité.

Nous prenons actuellement des mesures en vue d’établir un conseil de la prévention formé de différents intervenants qui sera chargé de me conseiller et de conseiller la ministre concernant les priorités stratégiques. Le processus de présentation d’une demande vient tout juste de prendre fin et je tiens à remercier tous ceux et celles qui ont exprimé le désir de devenir membre de ce conseil. Je suis heureux de mentionner que nous allons maintenant procéder aux nominations. Très bientôt, nous mettrons aussi en place aux termes de l’article 21 les nouveaux comités visant les travailleurs vulnérables et les petites entreprises.

En décembre dernier, nous avons entrepris une consultation sur divers produits destinés aux lieux de travail, notamment : affiche obligatoire résumant les droits et responsabilités de base en milieu de travail; guide pour aider les travailleurs à mieux connaître leurs droits et responsabilités; guide à l’intention des employeurs concernant le programme de santé et de sécurité pour les travailleurs. Nous vous remercions de vos commentaires dont nous tiendrons compte au moment de la révision de cette documentation.

Je ne manque jamais de souligner que le maintien d’un dialogue avec les intervenants sera la clé du succès de tout ce que nous entreprendrons. En fait, je collabore actuellement à une initiative du ministère visant à élaborer une stratégie de participation des intervenants.

Nous continuerons de communiquer avec vous – nos partenaires – en utilisant les nombreux moyens dont nous disposons. C’est grâce à des partenariats avec des gens comme vous que nous pourrons continuer de créer des programmes et services de prévention plus efficaces pour nous tous en Ontario.

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Consultation des intervenantes et intervenants concernant la stratégie Sécurité au travail Ontario

Renu Kulendran, Directrice, Direction de la santé et de la sécurité au travail

Renu Kulendran
Directrice, Direction de la santé et de la sécurité au travail


En février et mars, le ministère du Travail a organisé ses quatrièmes séances de consultation annuelle des intervenants dans le cadre de sa stratégie Sécurité au travail Ontario. C’est un moment de l’année tout particulièrement stimulant, car notre ministère invite les intervenants à tenir des discussions sur ce qu’il faut améliorer, les stratégies qui fonctionnent bien et les nouvelles inspections éclair qu’il serait utile d’effectuer.

Je suis heureuse d’annoncer que les séances ont connu un grand succès. Cette année, plus de 200 représentants des travailleurs, des employeurs et des petites entreprises de divers secteurs ont rencontré le ministère.

Au cours des consultations, nous avons expliqué comment notre stratégie Sécurité au travail Ontario permet d’éliminer les dangers dans les divers secteurs. Nous avons également discuté de ce qui suit :

  • nouveaux outils et ressources accessibles sur le site Web du ministère;
  • mises à jour fournies par la nouvelle Division de la prévention au ministère du Travail;
  • commentaires et recommandations reçus lors des consultations l’an dernier

Notre ministère a obtenu des commentaires utiles sur ce qui fonctionne bien et ce qui nécessite des améliorations. Les participants et participantes de la conférence ont indiqué qu’ils appréciaient les efforts faits par le ministère pour accroître la sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail, notamment les nouvelles ressources en ligne et le recours à des médias sociaux et à des bulletins électroniques pour les tenir à jour.

Pour nous, la participation continue des intervenants est essentielle pour comprendre ce qui se passe sur le terrain et réagir rapidement aux problèmes dans les lieux de travail. Le ministère se sert des renseignements recueillis lors de ses consultations dans son processus de planification annuelle de la stratégie Sécurité au travail Ontario. Nous analysons et classons par ordre de priorité les commentaires reçus pour déterminer ce qui peut être offert à court et à long terme.

Notre nouveau directeur général de la prévention, George Gritziotis, répète souvent que maintenir efficacement le dialogue avec les intervenants est la clé du succès de tout ce que nous entreprenons. Je suis entièrement d’accord. Si vous n’avez pas pu participer aux consultations en personne, ne manquez pas de lire sur notre site Web le résumé de la présentation. Vous pouvez nous faire parvenir vos commentaires d’ici le 31 mars 2012 en utilisant la boîte de commentaires ou par courriel à SAWOConsultations@ontario.ca.

Vous pouvez lire la présentation ici :
http://www.labour.gov.on.ca/french/hs/sawo/pubs/sawo_consultation_mol.php

Maintenir un dialogue continu avec nos partenaires est indispensable à la réussite et à l'amélioration d'une culture de la santé et de la sécurité au travail dans tout l'Ontario. Je me réjouis de travailler avec vous pour renforcer la santé et la sécurité dans les lieux de travail partout dans la province.

Renu Kulendran

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Inspections éclair

La plupart du temps, les incidents qui entraînent des blessures ou la mort sont évitables. C’est pourquoi la stratégie Sécurité au travail Ontario du ministère du Travail repose sur une approche proactive en matière de santé et de sécurité au travail. Ses inspections éclair proactives ciblant les dangers particuliers liés à un secteur sont conçues pour sensibiliser les intervenants et améliorer la conformité à la législation portant sur la santé et la sécurité.

En 2010-2011, les inspecteurs de notre ministère ayant reçu une formation poussée en matière de santé et de sécurité ont effectué plus de 80 000 visites sur place – dont 50 000 étaient des visites proactives. Nous avons relevé dans tous les secteurs et industries les lieux de travail présentant les caractéristiques suivantes : mauvais bilan en matière de blessures, tâches dangereuses, antécédents de non-conformité à la Loi sur la santé et la sécurité au travail, travailleurs nouveaux et vulnérables.

Les inspections éclair sont annoncées à l’avance et les résultats sont diffusés par la suite. Le ministère effectue un suivi pour chaque secteur afin de déterminer si les inspections mènent à une meilleure conformité et à une diminution des blessures à long terme.

Inspections éclair visant les TMS : février 2012

En février, le ministère du Travail a procédé à l’inspection des lieux de travail de tous les secteurs en Ontario pour relever les dangers liés à la manutention manuelle pouvant entraîner des troubles musculosquelettiques (TMS). En 2010, les TMS ont représenté 42 % des demandes d'indemnisation pour lésion avec interruption de travail déposées à la CSPAAT.

Le ministère a élaboré des ressources pour aider les lieux de travail à déterminer ce qu’examinent les inspecteurs et comment prévenir les TMS.

Inspections éclair visant les métiers de la construction : mars 2012

Pendant le mois de mars, nos inspecteurs se sont concentrés sur les mesures permettant d’améliorer la sécurité liée aux métiers de coffreur de béton, de maçon, de poseur de bardage et de poseur de toitures multicouches. Le taux de lésions avec interruption de travail dans ces métiers est près de deux à quatre fois plus élevé que le taux de lésions observé dans l'industrie de la construction en général.

Les travailleurs courent les risques suivants :

  • utilisation non sécuritaire du matériel comme les échelles, plateformes et échafaudages;
  • glissades, trébuchements et chutes (en particulier en ce qui concerne le coffrage du béton, la pose de bardage, la maçonnerie et la pose de toiture);
  • éducation, formation et supervision insuffisantes des travailleurs (en particulier des nouveaux travailleurs et des jeunes travailleurs).

Ressources :

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Semaine nord-américaine de la sécurité et de la santé au travail (SNASST) : du 6 au 12 mai 2012

Santé et sécurité : Un engagement pour la vie – L’efficacité avant tout

La SNASST vise à attirer l’attention des lieux de travail et du public sur l’importance de la prévention des blessures et des maladies liées au travail, à la maison et dans la collectivité. La participation à la Semaine améliore les attitudes à l’égard de la sécurité, favorise une culture axée sur la sécurité, encourage l’esprit d’équipe et améliore la communication.

Être prêt à commencer – La participation, le soutien et l’enthousiasme sont essentiels à la réussite!

  1. Formez un comité de planification de la SNASST pouvant être composé d’employés, des comités de santé et de sécurité du lieu de travail, de membres de la Société canadienne de la santé et de la sécurité au travail (SCSST), de représentants d’entreprises, de fournisseurs, du gouvernement, et d’autres organismes s’intéressant à la sécurité.
  2. Proposez des activités qui appuieront les objectifs de l’entreprise et encourageront la participation de la haute direction.
  3. Planifiez toute une gamme d’activités pour assurer une large participation du secteur.
  4. Élaborez un plan de mise en œuvre en répondant aux questions suivantes :
    • Quels sont vos objectifs? Vos buts?
    • Qu’allez-vous faire? Quand? Où?
    • Comment vous y prendrez-vous pour le faire?
    • Qui peut vous aider?

Vous trouverez sur le site Web de la SNASST à http://www.naosh.ca :

  • des liens vers le guide de ressources de la SNASST;
  • une liste de vérification pour la planification des activités de la SNASST;
  • des suggestions d’activités;
  • un modèle de communiqué de presse et de proclamation pour la SNASST.

Affichez vos activités pour être admissible au tirage d’un drapeau de la SNASST et d’un chèque-cadeau de 100 $ pour l’achat de produits promotionnels de la SNASST. Le tirage aura lieu le 18 avril 2012. Allez à la page Événements sur le site www.naosh.ca et utilisez le formulaire d’envoi pour nous faire part de vos plans!

Découvrez aussi ce qui se passe en Ontario et ailleurs au pays à : http://www.naosh.ca/french/events.html.

Au Canada, la SNASST sera lancée le lundi 7 mai 2012 au Collège Centennial, situé à Toronto (Ontario). Ne manquez pas non plus de célébrer la Journée des professionnels de la santé et de la sécurité au travail le mercredi 9 mai! Pour des précisions, envoyez un courriel à : naosh@csse.org.

Suivez la SNASST sur Twitter à : www.twitter.com/NAOSHWeek

La SNASST est dirigée par la Société canadienne de la santé et de la sécurité au travail.

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Activités et formation

Formation du printemps en santé et sécurité : agrégats – Partout dans la province
Association de santé et sécurité dans les infrastructures et Ontario Stone, Sand & Gravel Association
Séances en mars et avril sur les dangers touchant la santé et la sécurité dans les mines à ciel ouvert.
Mars et avril 2012

Conférence régionale et salon professionnel des partenaires en prévention sur la santé et la sécurité – Sault Ste. Marie
11 et 12 avril 2012

Conférence sur la santé et la sécurité dans les mines – Sudbury
Présentée par Sécurité au travail du Nord
Du 17 au 19 avril 2012

Santé et sécurité Ontario et ministère du Travail – ATELIERS DES INITIÉS
Avril, mai et juin 2012
Offerts dans 12 villes à l’échelle de l’Ontario

Association de santé et sécurité dans les infrastructures – séances de formation en santé et sécurité pour le secteur des agrégats
Avril 2012
Offertes dans quatre villes à l’échelle de l’Ontario

Conférence et salon professionnel 2012 des partenaires en prévention sur la santé et la sécurité – Mississauga
Plus grande conférence au Canada dans le domaine de la santé et de la sécurité. Venez voir l’équipe du ministère au stand 519!
1 et 2 mai 2012

Un pas pour la vie – dans l’ensemble du Canada
Activité de financement de Threads of Life, un organisme de bienfaisance national canadien qui appuie des programmes et services destinés aux familles touchées par un accident mortel ou des blessures au travail qui bouleversent la vie des victimes, ou une maladie professionnelle.
Dimanche 6 mai 2012

Semaine nord-américaine de la sécurité et de la santé au travail – Canada à Toronto, le lundi 7 mai. Journée des professionnels de la santé et de la sécurité au travail le mercredi 9 mai.
Du 7 au 12 mai 2012

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Nouvelles ressources en ligne du ministère du Travail

Vidéos :

Deux nouvelles vidéos sur la prévention des TMS et 11 autres vidéos sur la santé et la sécurité sont accessibles à : http://www.labour.gov.on.ca/french/gallery/index.php

Balados :

Nouveaux balados et archives de balados accessibles à : Balados

Feuilles de renseignements et affiches :

Nouvelle documentation sur les inspections éclair visant les TMS et le secteur de la construction – et toutes nos feuilles de renseignements et affiches – accessibles à : http://www.labour.gov.on.ca/french/hs/sawo/pubs/index.php

Nouvelles pages Web :

Nouveau formulaire électronique : Avis relatif à l'équipement diesel [Formulaire 016-078F]

Ce formulaire est rempli par les employeurs, tel que l’exige le paragraphe 182 (1) du règlement concernant les mines et les installations minières (Regulation for Mines and Mining Plants), avant que l’équipement diesel soit utilisé pour la première fois dans une mine souterraine. Le formulaire dûment rempli doit être facilement accessible sur le site minier.

Le formulaire est accessible sur le site Web du ministère du Travail.

Le formulaire 016-078F est également accessible en ligne grâce à ServiceOntario sur le portail de l’InfoCentre pour les entreprises. Ce portail vous aidera à trouver les services, formulaires et renseignements du gouvernement dont vous avez besoin pour démarrer, exploiter et faire croître votre entreprise.

Nouvelles mensuelles du ministère du Travail

Abonnez-vous à Quoi de neuf?, un bulletin électronique mensuel qui vous fournit les dernières nouvelles du ministère sur la santé et la sécurité au travail, les normes d’emploi et les relations de travail. Restez à jour concernant la législation, les activités et ressources du ministère – directement dans votre boîte de courriel.

Voir les normes CSA mentionnées dans les règlements sur la SST

De nombreux règlements pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l’Ontario exigent la conformité aux normes publiées par l'Association canadienne de normalisation (CSA), un organisme sans but lucratif constitué de membres dont les activités visent à répondre aux besoins du milieu des affaires, de l'industrie, du gouvernement et des consommateurs du Canada et du monde entier. Grâce à un projet pilote financé en partie par le gouvernement de l'Ontario, vous pouvez lire un grand nombre des normes CSA applicables avant de les acheter. Vous devez vous inscrire pour consulter les normes, mais il n’y a aucune obligation d’achat. Les normes CSA citées dans les règlements ontariens sur la santé et la sécurité au travail sont affichées en ligne pour de nombreux secteurs, dont l’industrie, les services de santé, les exploitations minières, les industries manufacturières, l'agriculture et la construction.

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